Ongi etorri

Bienvenue sur le site de l'instant basque !!!

Tout au long de l'année, nous organiserons des soirées spéciales avec ambiance bodéga.
Si vous désirez nous laisser vos coordonnées, nous nous ferons une joie de vous communiquer ces divers évenements !!!

Recherchez par Mots Clefs
 Recherche par MOT-CLÉ
»

Mentions Légales

Propriété Intellectuelle

Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation d'éléments du site L'instant basque sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.
Par ailleurs, les noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site L'instant basque peuvent être des marques commerciales ou des marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le Code de la Propriété Intellectuelle. L'instant basque est une marque de service déposée le 2007-04-27 auprès de l'INPI sous le numéro national (35, 41, 42) 3 498 106.

Limitation de responsabilité

La responsabilité de l'Editeur est limitée aux dommages directs et prévisibles pouvant résulter de l'utilisation du site L'instant basque, à l'exclusion de tout dommage indirect. L'Editeur n'accorde aucune garantie concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication ou bien concernant le fonctionnement du système informatique permettant l'accès au site L'instant basque.
Par ailleurs, l'Editeur n'est pas responsable de l'insertion éventuelle d'un lien vers le site L'instant basque dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).

Publication

L'INSTANT BASQUE - 21 Promenade Des Tilleuls - 19100 Brive La Gaillarde
SARL - Au capital de 20000 €
SIREN : 495 000 000
SIRET 495 000 000 00000 - Code NAF XXXXX
Téléphone : 05 55 23 15 56
E-mail : instantbasque.brive@gmail.com
Site web : http://www.linstantbasque.com

Hébergement

CARAGRAPH' - Le Puy - 19240 Allassac - France
SARL au capital de 20 000 Euros
SIREN 533 290 334 00010
Code NAF (APE) 6201Z
Code APRM 1813ZB
N° TVA FR59533290334
Tél : 09 53 62 63 77
E-mail : info@caragraph.fr
Site web : http://www.caragraph.fr

Version du 2011-01-01.